Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CURLING
SOGEDIS S.A.

Numéro de dépôt :
93471544
Date de dépôt :
07/06/1993
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
07/06/2003

Présentation de la marque CURLING

Déposée le 7 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) SOGEDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « CURLING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEDIS domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE - 1, Rue Lavoisier, 76300 SOTTEVILLE LES ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DUBOS PELISSIE PRUNIER AVOCATS, MANDATAIRE SOGEDIS - France.

La marque CURLING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CURLING est expirée depuis le 7 juin 2003.

SOGEDIS a également déposé les autres marques suivantes : Avant le neuf ? Pensez déclassé ! , SOGEDEP RESEAU DE DEPANNAGE ELECTROMENAGER , CURLING , FRANCIA , LINE SCOOP , LACO , FRANCIA , FRANCIA , LACO , LOLA MENTHE


SOGEDIS S.A. - ZONE INDUSTRIELLE - 1, Rue Lavoisier, 76300 SOTTEVILLE LES ROUEN - France


SCP DUBOS PELISSIE PRUNIER AVOCATS, MANDATAIRE SOGEDIS - France


Inscription le 16 mai 1994 - Transmission de propriété n°172491 - Publication au BOPI 1994-05-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Lave linge Lave vaisselle Téléviseurs Réfrigérateurs Congélateurs Sèche linge Four Plaques de cuisson Climatiseurs Radiateurs mobiles et fixes Appareils d'aspiration de l'air Appareils pour traitement de l'eau et de l'air

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.